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17 janvier 2012 2 17 /01 /janvier /2012 17:30

Pendant sa campagne de bâtonnat, Madame Christiane Féral-Schuhl s'était montrée sensible à la cause des confrères et consoeurs démunis à la suite de la perte de leurs collaboration.

 

Désormais, et depuis le 1er janvier 2012, une assurance facultative "perte de collaboration" a été mise en place et qui permet à l'avocat collaborateur de bénéficier d'une indemnité forfaitaire de 2.500 euros par mois pendant 4 mois (à l'issue d'une franchise de 30 jours).

 

Pour y avoir droit, l'avocat souscripteur doit avoir exercé son activité au sein du même cabinet pendant au moins un an et s'être acquitté de l'adhésion de 180 euros annuels.

 

Des garanties supplémentaires peuvent être souscrites par l'avocat.

 

Pour plus d'informations, l'Ordre a édité une plaquette (link).

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Published by Moms à la Barre - dans Les avancées sociales
10 janvier 2012 2 10 /01 /janvier /2012 12:00

Comme vous le savez, le contrat Chance Maternité négocié avec LPA arrivait à échéance au 31 décembre 2011. Il a donc fallu au Barreau de Paris négocier avec les assureurs pour trouver le contrat le plus adapté.

 

Désormais adossé à LIBEA du groupe MACSF, le "Barreau de Paris Prévoyance" espère apporter le soutien le plus complet à ses membres.

  

Ainsi, rappelons que deux forfaits sont prévus au titre de la maternité:

 

  1. Un forfait maternité d'un montant de 3.231,92 euros (majoré de 442,11 euros à compter du 2ème enfant en cas de naissance multiple lors d’une même grossesse)

 Afin de pouvoir bénéficier du forfait naissance, vous devez adresser à compter de la date de naissance ou d’adoption de l’enfant à Aon Hewitt :

 -         une demande écrite,

 -        l’extrait d’acte de naissance

 -        un Relevé d’Identité Bancaire (RIB) 

  

L’adoption d’un enfant de moins de 5 ans est assimilée à une naissance.

 

 

  

      2.  La Chance Maternité

  

Bénéficient de cette garantie, l’ensemble des avocates inscrites au barreau de Paris, collaboratrices, associées ou exerçant leur activité à titre individuel. Les avocates exerçant leur activité à titre salarié sont expressément exclues du groupe assuré.

Prennent la qualité d’assurées, les avocates exerçant effectivement leur activité professionnelle au moment de l’entrée dans l’assurance.

   

Dans tous les cas, le congé maternité est d'une durée de 16 semaines, porté à 24 semaines en cas de congé pathologique et est plafonné à 3.150 euros par mois.

   

Au regard de la technicité des calculs, nous vous invitons à contacter Mme Véronique MESGUICH-PORTE, Assistante Sociale de notre Ordre pour de plus amples précisions.

   

 

La déclaration du congé pathologique et/ou de maternité ou d’adoption incombe à l’avocate qui est tenue de l’adresser sous pli confidentiel à l’intention du médecin conseil, auprès de Aon Hewitt, dans les 45 jours suivants le début dudit congé. Au-delà, vous encourez un refus d’indemnisation motivé par une déclaration « hors délai ».

 

Les congés pathologiques et/ou de maternité ou d’adoption déclarés après ce délai ne feront l’objet d’aucun paiement pour la période antérieure à la déclaration.

 

Dès le début du congé pathologique ou maternité ou d’adoption, une demande de règlement accompagnée des pièces suivantes afférentes au congé doit être envoyée par l’avocate à Aon Hewitt :

  • pour les collaboratrices

- attestation comptable justifiant le montant de rétrocession d’honoraires versé par le Cabinet au cours des 12 mois civils précédant le congé maternité ou le congé pathologique ou le congé d’adoption ;

  • pour les associées:

- extrait du K-Bis (ou autre document attestant du statut d’associée)

- accompagné de la déclaration des revenus perçus au cours de l’année civile précédant le congé maternité ou le congé pathologique ou le congé d’adoption ;

  • pour les individuelles :

- déclaration des revenus perçus au cours de l’année civile précédant le congé maternité ou le congé pathologique ou le congé d’adoption ;

- une étiquette maternité délivrée par le régime social des indépendant d’Ile de France (RSIPL IDF) ;

- un relevé d’identité bancaire (compte professionnel) ;

- une copie des feuillets 4, 5, 6 et éventuellement le feuillet 7 (ce feuillet est utilisé seulement en cas de pathologie) du livret maternité délivré par le régime social des indépendants dont l’avocate relève.

 

En cas d'arrêt de travail lié à la grossesse, joindre les pièces complémentaires suivantes:

- L’avis initial d’arrêt de travail ;

- Si cet avis ne précise pas que l’arrêt est lié à la grossesse, un certificat médical le certifiant adressé sous pli confidentiel à l’intention du médecin conseil, auprès de Aon Hewitt ;

- En cas de prolongation, le ou les avis de prolongation d’arrêt de travail.

 

Pendant la durée du congé maternité:

- les copies des justificatifs de paiement des indemnités forfaitaires d’interruption d’activité versées par le régime social des indépendant d’Ile de France (RSIPL IDF) ou les copies des feuillets du carnet de maternité ;

- l’extrait d’acte de naissance ;

- les pièces justifiant l’adoption (jugement).

 

Fiche de demande de versement de prestations en cas de congé maternité ou d'adoption (20120125120209 fiche )

 

Un paiement mensuel sera versé sous forme d’avance tant que l’avocate est en congé pathologique ou maternité ou adoption (dans les limites prévues au présent article). Ce montant sera ensuite régularisé en fin d’arrêt.

 

Lorsque l’avocate a commencé à bénéficier des prestations liées à la maternité ou à l’adoption, toute reprise d’activité professionnelle, dans la même activité entraîne une cessation du paiement des prestations.

 

A la fin de l'arrêt:

et dans l’objectif d’effectuer le dernier versement régularisant la prestation due, une attestation de reprise d’activité professionnelle doit être envoyée.

 

Vous pouvez également obtenir davantage de détails en consultant le guide du Barreau de Paris Prévoyance (link) ou en vous rendant à la permanence bi-hebdomadaire de AON HEWITT tous les lundis et jeudis de 10hà 17h à la Maison du Barreau. Vous pouvez prendre rendez-vous auprès de Madame LOPPE au 06 15 73 46 92. 

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1 août 2011 1 01 /08 /août /2011 11:49

Malgré le précédent post sur les vacances, nous ne pouvions pas passer à côté d'une information intéressante.

 

Par sa loi n°2011-814 du 7 juillet dernier, le législateur autorise la salariée qui souhaite faire don de ses ovocytesà s'absenter pour subir les examens et les interventions nécessaires. L'employeur ne peut s'y opposer. Ces absences n'entraînent aucune diminution de la rémunération et sont assimilées à une période de travail effectif pour la détermination de la durée des congés payés et de l'ancienneté

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16 juin 2011 4 16 /06 /juin /2011 10:15

Le Conseil de l'Ordre de Paris a voté, à l'unanimité, la modification du règlement intérieur pour créer un congé d'adoption de 10 semaines à compter de l'arrivée de l'enfant au foyer pour la maman. Le congé paternité est également étendu aux adoptions:

 

« - article 16-2 Adoption

La collaboratrice libérale adoptant un enfant est en droit de suspendre sa collaboration pendant dix semaines, à partir de l‘arrivée au foyer de l’enfant.

Elle en avisera le cabinet un mois avant le début de la suspension.

Elle reçoit, pendant la période de suspension de 10 semaines, sa rétrocession d’honoraires habituelle sous déduction des indemnités versées dans le cadre des régimes de prévoyance collective du barreau ou individuelle obligatoire.

 

- article 16-3 Paternité

Le collaborateur libéral est en droit de suspendre sa collaboration pendant onze jours consécutifs, durée portée à dix-huit jours consécutifs en cas de naissances ou adoptions multiples, débutant dans les quatre mois suivant la naissance ou l‘arrivée au foyer de l’enfant.

Il en avisera le cabinet avec lequel il collabore un mois avant le début de la suspension.

Il reçoit pendant la période de suspension sa rétrocession d’honoraires habituelle, sous la seule déduction et jusqu’à due concurrence des indemnités journalières perçues dans le cadre du régime d’assurance maladie des professions libérales ».

 

L'Association se réjouit de ces nouvelles dispositions et espère qu'elles seront étendues à l'ensemble de la profession.

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1 juin 2011 3 01 /06 /juin /2011 10:56

Depuis le 1er juillet 2008, le Barreau de Paris, par l'intermédiaire de La Prévoyance des Avocats (LPA) a mis en place une garantie Chance Maternité pour l'ensemble de ses avocates moyennant une cotisation de 50€ par an pour chaque avocat parisien.

 

Rappelons que les objectifs de Chance Maternité sont les suivants:

 - diminuer la charge financière du Cabinet dans le cadre de la rétrocession d'honoraires faite à la collaboratrice libérale; - permettre à l'avocate indépendante ou associée de percevoir une indemnisation en cas de grossesse;

 - éviter un risque de discrimination lors des recrutements;

- mutualiser le coût au niveau de la profession de cette prise en charge. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre 2011.

 

En raison des résultats déficitaires annoncés par LPA (150,64% soit 50 cts de perte pour 1€ de cotisation), la cotisation de 50€ risque d'être majorée au minimum à 102€.

 

Il existe donc une grande incertitude quant au devenir du contrat Chance Maternité à compter du 1er janvier 2012 et en conséquence de l'impact financier des grossesses pour les Cabinets.

 

Au regard de l'importance de ce sujet et de ses implications, Madame Christiane Féral-Schuhl a demandé et obtenu la désignation d'une délégation de deux personnes pour trouver la solution optimale sur ce chantier.

 

Naturellement, nous suivons de très près ce dossier.

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18 avril 2011 1 18 /04 /avril /2011 15:28

Bien que Moms à la Barre soit une association de femmes et que les idées reçues nous attribuent à toutes un goût prononcé pour le commérage (que je ne renierai pas pour ma part), je ne vous parlerais pas du mariage de l'année, celui de William et Kate, mais bien de la monarchie britannique.

 

Car voilà que celle-ci se trouve à l'avant-garde de la modernité et de l'égalité entre les hommes et les femmes. 

 

En effet, le gouvernement britannique a fait savoir samedi qu'il envisageait de modifier les règles d'accession au trône d'Angleterre, définies par l'Act of Settlement de 1701, et selon lesquelles la première-née du souverain ne peut accéder à la Couronne s'il advenait qu'elle ait un frère par la suite, puisque l'héritier mâle est favorisé pour devenir roi.

 

Ainsi, si cette modification venait à être adoptée et si le premier enfant du couple William et Kate devait être une fille, celle-ci pourrait devenir reine, peu important qu'elle ait un frère ensuite.

 

Voici donc un bel exemple d'égalité hommes-femmes, faisant de la monarchie britannique une institution plus moderne que la profession des avocats ;-)

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30 mars 2011 3 30 /03 /mars /2011 17:34

Dans le Journal Officiel du 26 mars 2011, est publiée la décision du 10 mars 2011 portant réforme du RIn de la profession d'avocat.

 

Outre la réforme de la période d'essai, qui ne peut excéder 3 mois renouvellement compris pour l'avocat collaborateur, est enfin publiée l'extension du congé maternité de 12 à 16 semaines, ainsi que l'instauration du congé paternité de 11 jours consécutifs pour l'avocat collaborateur.

 

Journal Officiel (link)

 

 

Merci à Elodie d'avoir été aussi réactive et attentive. 

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23 février 2011 3 23 /02 /février /2011 14:21

L'Ordre des Avocats de Paris a créé depuis de nombreuses années un service social.

 

Aujourd'hui dirigé par Véronique Mesguich-Porte, qui nous a chaleureusement accueillies ce matin, il permet aux futures mamans d'obtenir des informations précises sur les prestations versées dans le cadre de leur congé maternité.

 

En effet, le régime des sommes versées dans le cadre du congé maternité étant tellement complexe et technique, il convient de contacter le service social qui, selon votre cas (collaboratrice, salariée, indépendante, congé pathologique, grossesse multiple...) vous exposera les sommes à percevoir ou à restituer, ainsi que les démarches à effectuer en ce sens.

 

En outre, le service social a vocation à aider les avocats lors de chaque évènement de sa vie, particulièrement en :

  • les informant sur la protection sociale ;
  • leur apportant une aide psychosociale qui leur permet de clarifier leur situation et leurs difficultés personnelles ainsi que les répercussions qu’elles induisent sur leur vie professionnelle. Les avocats peuvent recevoir des conseils en matière de réorganisation personnelle, de même que des informations sur les dispositifs sociaux et la couverture sociale. L’assistante sociale peut les orienter vers un service ou vers un professionnel susceptible de répondre à leur problème. En cas de difficulté personnelle ou professionnelle, elle peut proposer un accompagnement psychosocial.
  • instruisant toute demande d’aide ;
  • en étant l’interface entre l’avocat et les divers organismes sociaux dont il dépend ;
  • en étant expert en matière sociale auprès de l’Ordre. L’appréhension globale des situations des avocats en difficulté et du type de problème qu’ils rencontrent permet en effet au service social, en lien avec la commission sociale, d’être force de proposition pour faire évoluer les réponses sociales au sein de l’Ordre.

Les problèmes les plus souvent évoqués sont, par ordre d’importance décroissant :

  • la maternité ;
  • la protection sociale libérale ;
  • les problèmes financiers ;
  • les problèmes de retraite ;
  • les conséquences de l’omission.

Evidemment, toutes ses missions sont effectuées sous la stricte garantie du secret professionnel.

 

 

Madame Véronique Mesguich-Porte et Madame Béatrice Saget seront présentes lors de la réunion d'information du 10 mars prochain pour nous exposer les actions et intervention de leur service.

 

 

Pour rappel, je vous transmets les coordonnées de l'équipe:
Assistante sociale

Véronique Mesguich Porte
Tél. : 01 44 32 49 77 –Fax : 01 44 32 49 27
E-mail : vmesguich-porte@avocatparis.org

 

Assistante sociale
Béatrice Saget

Tél. : 01 80 27 03 13 –Fax : 01 44 32 48 78
E-mail : bsaget@avocatparis.org
 

 

Assistante
Colette Paoli
Tél. : 01 44 32 49 74 – Fax : 01 44 32 49 27
E-mail : cpaoli@avocatparis.org

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17 février 2011 4 17 /02 /février /2011 18:28

Un bonheur n'arrivant jamais seul, le Conseil National des Barreaux a voté la possibilité pour le collaborateur libéral de prendre un congé paternité en cas de naissance ou d'adoption.

 

Ainsi, pendant 11 jours, ou 18 jours consécutifs en cas de naissances ou adoptions multiples, l'avocat verra sa rétrocession maintenue sous la seule déduction des indemnités journalières perçues.

 

Le Règlement Intérieur National est donc modifié en son article 14.3 de la façon suivante:

"Le collaborateur libéral est en droit de suspendre sa collaboration pendant 11 jours consécutifs, durée portée à 18 jours consécutifs en cas de naissances ou adoptions multiples, débutant dans les 4 mois suivant la naissance ou l'arrivée au foyer de l'enfant. Il en avise celui avec lequel il collabore 1 mois avant le début de la suspension. Le collaborateur libéral reçoit pendant la période de suspension sa rétrocession d'honoraires habituelle, sous la seule déduction et jusqu'à due concurrence des indemnités journalières perçues dans le cadre du régime d'assurance maladie des professions libérales."

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17 février 2011 4 17 /02 /février /2011 18:02

 

Bonne nouvelle pour les futures mamans! BEBE

 

Le Conseil de l'Ordre a enfin voté, lors de sa séance du mardi 15 février 2011, l'application de l'extension du congé maternité à 16 semaines.

 

Après une longue réflexion sur le moyen de financer les 4 semaines complémentaires de congé maternité, l'Ordre a finalement choisi la solution la plus simple: la cotisation versée par les avocats est augmentée de 27 € par an, soit un total de 77 €.

  

Cette extension s'applique à tous les contrats de collaboration en cours à condition que le congé maternité n'ait pas débuté à la date de publication de la décision au journal officiel.

 

Il s'agit donc d'une excellente nouvelle, mettant fin à une inégalité de traitement entre les avocates libérales et salariées.


Toutefois, on peut légitimement s'interroger sur les conditions de mise en œuvre du contrat chance maternité.

 

En effet, jusqu'à présent, la Prévoyance des Avocats exigeait, pour le versement des indemnités, une attestation sur l'honneur de l'avocate s'engageant à n'exercer aucune activité pendant la période de congé maternité.


Or, si cette exigence se comprend parfaitement en théorie, la pratique impose certains ajustements.


Ainsi, il n'est pas possible d'exiger à une collaboratrice libérale ou à une avocate exerçant à titre indépendant de cesser strictement toute activité pendant une durée de 16 semaines car cela entraînera inexorablement la perte de clients, constituant alors un nouveau sacrifice en terme financier ou de carrière.

 

Des solutions plus flexibles peuvent être trouvées sans surcoût pour les assurances ou les cabinets.

 



Nouvelles dispositions de l'article 14.3 du RIN:

 

"La collaboratrice libérale enceinte est en droit de suspendre sa collaboration pendant au moins 16 semaines à l'occasion de l'accouchement, réparties selon son choix avant et après accouchement avec un minimum de 6 semaines après l'accouchement. La collaboratrice libérale reçoit pendant la période de suspension de 16 semaines sa rétrocession d'honoraires habituelle, sous la seule déduction des indemnités versées dans le cadre des régimes de prévoyance collective du barreau ou individuelle obligatoire".

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